Separation
Newsletter

Calendrier prévisionnel des commissions paritaires

En général, les commissions paritaires se réunissent :

► 2 fois par an pour les personnels de la filière ITRF : en février - 8 février 2016 - pour notamment les campagnes de promotion de corps par liste d’aptitude et en juin - jeudi 23 juin 2016 - pour notamment les campagnes d’avancement de grade et de titularisation.

► 1 fois par an pour les personnels de la filière AENES : en mars - 31 mars 2016 - pour notamment les campagnes de promotion de corps par liste d’aptitude, d’avancement de grade, de titularisation et de mobilité.

► 2 fois par an pour les personnels de la filière bibliothèque  : en mars - 17 mars 2016 - pour notamment les campagnes de promotion de corps par liste d’aptitude, de mobilité et de titularisation et en septembre-octobre pour notamment les campagnes d’avancement de grade.

► 2 fois par an pour les agents contractuels BIATSS et enseignants (en juin - 22 juin 2016 - et octobre - novembre pour notamment les cdéisations des agents contractuels BIATSS sur un besoin permanent).

► La campagne relative à l’examendes demandes de congé de formation professionnelle des personnels BIATSS et enseignants du premier et second degré pour l’année universitaire 2016 - 2017 sera diffusée début janvier 2016. La commission paritaire chargée d’examiner les demandes aura lieu le 8 juin 2016.

Dans l’attente de la diffusion par le service des personnels BIATSS des différentes campagnes de gestion 2016 en fonction des calendriers et modalités fixés par les autorités de tutelles (promotion de corps, avancement de grade, titularisation, entretiens professionnels,etc.), vous trouverez, sur le lien ci-dessous, la circulaire ministérielle relative à la carrière des personnels BIATSS :

Bulletin officiel spécial n°10 du 19 novembre 2015