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Instances

Cette rubrique informe sur les principaux sujets soumis à l’avis des membres des instances (CA, CAC, CTP). Les relevés des délibérations sont disponibles dans l’ENT, rubrique Vie institutionnelle.

Conseil d’administration

11 avril 2016
- Résolution sur le processus de création de la nouvelle Université.

27 mai 2016
- Information sur les suites de l’Idex ;
- Participation financière versée aux associations syndicales élues aux conseils centraux ;
- Calendrier universitaire (2015-2016) ;
- Taux de remboursement des frais d’hébergement en mission ;
- Procédures d’achats ;
- Répartition des logements de fonction ;
- Modalités de contrôle des connaissances.

Conseil académique

8 avril 2016
- Election des vice-présidents du conseil académique, de la commission recherche, et de la commission de la formation et de la vie universitaire ;
- Election des représentants de la commission de la formation et de la vie universitaire et des commissions d’exonération et de remboursement des droits d’inscription de la FSDIE.

20 mai 2016
- Commission de la formation et de la vie universitaire : modalités de contrôle des connaissances, d’obtention et de réalisation d’une période de césure ;
- Conseil académique : élection du président de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers, calendrier universitaire 2016-2017 ;
- Commission recherche : accréditation des nouveaux directeurs de thèse pour l’année 2016.

Comité technique

13 avril 2016
- Calendrier universitaire 2015-2016 ;
- Bilan annuel sur la santé ;
- Sécurité et les conditions de travail (2014) ;
- Référentiel d’équivalences horaires.

► 12 mai 2016
- Calendrier universitaire 2016-2017,
- Calendrier de la fermeture des sites 2015-2016 ;
- Organigramme de la direction de la vie étudiante et de l’Espé ;
- Politique indemnitaire : principes et critères de versement aux fonctionnaires Biatss,
- Rentrée 2016 ;
- Répartition des logements de fonction par nécessité absolue de service.

Lettre interne - Juin 2016